Conditions générales d'utilisation
Préambule
Les présentes Conditions générales d’utilisation décrivent les termes et conditions dans lesquels Pharmaxiom fournit un service de création et d’hébergement de contenu sur son site Internet www.learnaxiom.com, (ci-après désigné par « site »). Tels qu’utilisés dans les présentes “Conditions générales d’Utilisation” et les suivantes « Politique de confidentialité » et « Charte d’utilisateurs », « nous » et « notre » se réfèrent au Pharmaxiom, LearnAxiom et au site LearnAxiom.
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Objet
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- Ne pas porter atteinte à la confidentialité et à la sécurité des données personnelles concernant les utilisateurs du site,
- Ne pas collecter de quelque façon que ce soit des informations sur les utilisateurs, y compris leurs adresses e-mail, sans leur consentement,
- Ne pas tricher pour améliorer vos résultats,
- Ne pas améliorer ou dégrader les résultats des autres,
- Ne pas publier les réponses aux exercices utilisés comme mode d’évaluation des apprenants.
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Le non respect de tout ou partie de ces conditions générales d’utilisation expose l’utilisateur à des poursuites judiciaires civiles et / ou pénales et au paiement de dommages et intérêts, selon les réglementations américaine et algérienne.
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Règles d’utilisation des contenus diffusés sur les cours en ligne hébergés par LearnAxiom ou ses partenaires
Vous vous engagez à respecter les conditions d’utilisation propres à chaque cours en ligne hébergé sur le site. Ces conditions sont appliquées à l’ensemble des cours, modules ou leçons hébergées sur ce site. Ces conditions sont précisées au moment de votre inscription à un cours en ligne hébergé sur le site. En l’absence de précision lors de votre inscription à un cours en ligne, vous ne pouvez exploiter les contenus qu’à des fins privées et devez obtenir l’autorisation préalable des auteurs et les mentionner.
Utilisation des marques et des logos
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Responsabilités
Responsabilité de l’utilisateur
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Notre responsabilité
Le site est par principe accessible 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou cas de force majeure. Etant de fait soumis à une obligation de moyen, Pharmaxiom, au travers son centre de formation LearnAxiom®, ne saurait être tenu responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du site.
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Notifications
Sauf stipulation expresse contraire, toute notification envoyée à LearnAxiom doit être adressée via la page de contact : www.learnaxiom.com/nous-contacter.
Toute notification qui vous est destinée sera envoyée en principe par e-mail à l’adresse que vous avez communiquée sur le site lors de votre inscription d’où la nécessité de renseigner une adresse mail valide.
Dans le cas où vous n’êtes pas inscrit sur la plateforme LearnAxiom la notification de réponse vous sera envoyé à l’adresse mail utilisée pour poser votre question.
Si vous souhaitez entrer en contact avec l’équipe LearnAxiom, via les mails de contact prévu à cet effet dans la page contact, vous êtes informé que nous pouvons être amené à traiter les données que vous nous communiquez, parmi lesquelles :
- Nom, Prénom, Numéro de téléphone, Fonction, Adresse courriel (email),
- Les informations utilisateurs (si vous êtes inscrit sur notre plateforme),
- Toutes autres informations reçues au travers des échanges.
Ces données sont traitées dans le cadre des finalités suivantes :
- Apporter une réponse de qualité à vos demandes
- Développer et améliorer notre service
Vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant :
Pharmaxiom EURL
33 campagne semmar
16029 Bir-Khadem
Alger (Algérie)
Juridictions compétentes
Les présentes Conditions générales d’utilisation, la charte d’utilisateurs, et la politique de confidentialité sont régies par les lois américaine et algérienne. Elles ont été rédigées en français.
En tant qu’utilisateur du site, vous acceptez que tout litige relatif à l’interprétation, l’exécution des présentes conditions générales d’utilisation, à la charte d’utilisateurs, à la politique de confidentialité et/ou grief lié au fonctionnement de ce site soit réglé devant une juridiction du ressort de Pharmaxiom et ce y compris en cas de référé, de requête ou de pluralité de défendeurs.
Charte utilisateurs
En vous inscrivant sur le site, vous rejoignez une communauté mondiale d’apprenants. L’ambition de LearnAxiom est de fournir un accès aux meilleures formations professionnalisante et 100% orientées entreprise et ce, quelle que soit votre localisation géographique.
Recommandations aux utilisateurs
Sauf indication contraire du formateur du cours, vous êtes encouragés à :
- Participer à l’ensemble des activités d’un cours : lecture des vidéos, exercices, devoirs et travaux pratiques,
- Discuter avec les autres apprenants des concepts généraux et des ressources de chaque cours en utilisant les outils collaboratifs mis à disposition
- Proposer des idées et éventuellement proposer les documents que vous pourrez élaborer, aux autres apprenants à des fins de commentaires,
- Vous assurer que le nom complet est celui que vous souhaitez faire figurer sur vos attestations et certificats (*),
- S’assurer que votre nom d’utilisateur est choisi avec soin.
Engagements des utilisateurs
En complément des règles de conduite précisées dans les Conditions Générales d’Utilisation, et à la Politique de Confidentialité, vous vous engagez à :
- Ne pas tricher pour améliorer vos résultats,
- Ne pas améliorer ou dégrader les résultats des autres,
- Ne pas publier les réponses aux exercices pris en compte dans l’évaluation finale des apprenants,
- Respecter les droits de propriété intellectuelle accordés par la licence d’utilisation pour chaque cours en ligne du site,
- Donner accès à l’équipe formatrice à vos données collectées sur le site pour les besoins du cours suivi.
(*) A noter : une fois les attestations et/ou certifications éditées, il n’y aura plus de possibilité de modifier le nom complet sur ce document.
Politique de confidentialité
Confidentialité et sécurité des informations personnelles
Nous nous soucions de la confidentialité et de la sécurité de vos informations personnelles. Nous déploierons tous les efforts raisonnables pour les protéger (le terme « données personnelles » est défini ci-dessous). Toutefois, aucune méthode de transmission ou de stockage de données numériques n’est jamais complètement sécurisée, et nous ne pouvons donc pas garantir la sécurité de l’information transmise ou stockée sur le site learnaxiom.com.
Notre politique de confidentialité s’applique uniquement aux informations collectées par le site, c’est-à-dire à tous les contenus et aux pages présentes dans le domaine learnaxiom.com. Elle ne s’applique pas aux informations que nous pouvons recueillir de votre part par d’autres moyens, par exemple à celles que vous nous fournissez par téléphone, par fax, par mail ou par courrier conventionnel. En outre, veuillez noter que vos données personnelles sont protégées par les règles du droit international.
En accédant ou en vous inscrivant sur ce site, vous consentez et acceptez le fait que les informations collectées vous concernant, puissent être utilisées et divulguées conformément à notre politique de confidentialité et nos conditions générales d’utilisation. Comme la loi peut l’exiger ou le permettre, ces informations peuvent être transférées, traitées et stockées en Algérie, aux Etats-Unis et potentiellement dans les pays des établissements producteurs de cours eLearning diffusés sur le site. Si vous n’acceptez pas ces termes, alors nous vous invitons à ne pas accéder, naviguer ou vous inscrire sur ce site. Si vous choisissez de ne pas nous fournir certaines informations nécessaires pour vous offrir nos services, vous ne pourrez pas ouvrir un compte utilisateur.
Tel qu’utilisé dans la présente « politique de confidentialité », « données personnelles » désigne toute information vous concernant que vous nous fournissez lors de l’utilisation du site, par exemple lorsque vous créez un compte utilisateur ou concluez une transaction, ce qui peut inclure de manière non limitative votre nom, vos coordonnées, sexe, date de naissance et profession.
Données personnelles
Les données personnelles vous concernant et collectées par le site learnaxiom.com vous appartiennent. Ces données sont protégées et non diffusées conformément aux lois internationales.
Ces données sont utilisées pour assurer la délivrance des services offerts par le site : délivrance de certificats et attestations, échanges de pairs à pairs, échanges entre l’équipe pédagogique et les apprenants, envoi d’informations de manière proactive, etc. Nous nous engageons à ce que ces données ne soient pas diffusées à des tiers ni commercialisées sans votre accord explicite.
Elles peuvent également être utilisées pour vous envoyer des mises à jour sur les cours en ligne offerts par learnaxiom.com ou d’autres événements, pour communiquer sur les produits ou les services du site ou affiliés, pour vous envoyer des messages électroniques à propos de la maintenance du site ou des mises à jour ou pour vous envoyer des newsletters.
Nous partagerons l’information recueillie avec les établissements membres et partenaires de LearnAxiom. Eux et nous pouvons partager cette information, y compris les renseignements personnels, avec des tierces parties, comme suit :
- Avec les fournisseurs de services ou entrepreneurs qui effectuent certaines tâches en notre nom ou au nom des établissements. Ceci comprend les informations que vous nous faites parvenir ainsi que toute transaction au travers de l’exploitation de ce site,
- Avec les autres visiteurs du site, dans la mesure où vous soumettez des commentaires, des devoirs ou toute autre information ou du contenu à une zone du site conçue pour les communications avec le public et avec d’autres membres d’un cours de LearnAxiom auquel vous participez. Nous pouvons proposer vos contributions aux apprenants qui s’inscriraient plus tard dans les mêmes cours, dans le cadre de forums, de didacticiels ou autrement. Si vous nous soumettez vos contributions dans des parties non publiques, nous les publierons anonymement, sauf avec votre permission explicite, mais nous pouvons utiliser votre nom d’utilisateur pour les afficher à l’intention des autres membres de votre cours,
- Afin de répondre aux citations à comparaître, ordonnances de tribunal ou une autre procédure judiciaire, en réponse à une demande de coopération de la police ou un autre organisme gouvernemental, en cas d’enquête, pour prévenir ou prendre des mesures concernant des activités illégales, fraude, aux fins de sécurité ou contre des techniques à enjeux suspects, ou pour appliquer nos conditions générales d’utilisation, la charte utilisateur ou cette politique de confidentialité, tel qu’il peut être requis par la loi ou pour protéger nos droits, notre propriété ou notre sécurité ou celles des autres,
- Pour vous permettre de communiquer avec d’autres utilisateurs qui pourraient avoir des intérêts ou des objectifs éducatifs similaires aux vôtres. Par exemple, nous pouvons vous recommander des partenaires pour une étude spécifique ou mettre en relation des apprenants potentiels avec des enseignants ou des recruteurs. Dans de tels cas, nous pouvons utiliser les informations collectées à votre sujet afin de déterminer qui pourrait être intéressé à communiquer avec vous, mais nous ne fournirons pas votre nom à d’autres utilisateurs, et ne divulguerons pas votre vrai nom ou adresse e-mail sans votre consentement explicite,
- Pour l’intégration de services tiers. Par exemple, un site externe d’hébergement de contenus vidéo ou d’autres sites externes à LearnAxiom.
En outre, nous pouvons partager des informations qui ne vous identifient pas personnellement (anonymisées), avec le public et avec des tiers, y compris, par exemple, des chercheurs.
Données d'usage
Les données d’usage sont les données collectées par le site learnaxiom.com et concernent les usages des services du site. Il s’agit de données brutes, totalement anonymisées, utilisées pour produire des statistiques sur l’utilisation des services du site, et dont l’analyse permet d’améliorer les services et les fonctionnalités du site.
Nous collectons des informations lorsque vous vous créez un compte utilisateur, participez à des cours en ligne, envoyez des messages courriel et / ou participez à nos forums… Nous recueillons des informations sur les performances et les modes d’apprentissage des apprenants. Nous enregistrons des informations indiquant, entre autres, les pages de notre site ayant été visitées, l’ordre dans lequel elles ont été visitées, quand elles ont été visitées et quels sont les liens et autres contrôles de l’interface utilisateur qui ont été utilisés.
Nous pouvons enregistrer l’adresse IP, le système d’exploitation et le navigateur utilisé par chaque utilisateur du site. Divers outils sont utilisés pour recueillir ces informations.
Les données d’usage peuvent être utilisées :
- Pour permettre aux établissements de proposer, administrer et améliorer leurs cours,
- Pour nous aider, nous et les établissements, à améliorer l’offre de learnaxiom.com, de manière individuelle (par exemple au travers de l’équipe pédagogique travaillant avec un apprenant) et de manière globale pour personnaliser l’expérience et évaluer l’accessibilité et l’impact de learnaxiom.com dans la communauté éducative internationale,
- À des fins de recherche scientifique, en particulier dans les domaines des sciences cognitives et de l’éducation,
- Pour suivre la fréquentation, à la fois individuelle et globale, la progression et l’achèvement d’un cours en ligne et pour analyser les statistiques sur la performance des apprenants et la façon dont ils apprennent,
- Pour détecter des violations de la charte utilisateur, la manière d’utiliser le site ainsi que des utilisations frauduleuses ou l’étant potentiellement,
- Pour publier des informations, mais pas des données personnelles, recueillies par learnaxiom.com sur les accès, l’utilisation, l’impact et la performance des apprenants,
- Pour archiver ces informations et / ou les utiliser pour des communications futures avec vous,
- Afin de maintenir et d’améliorer le fonctionnement et la sécurité du site et de nos logiciels, systèmes et réseaux.
Finalités de la collecte des données
La collecte des données sur l’espace abonnés facilite l’accès au service proposé depuis le site, et est réalisée afin :
- de permettre l’accès et l’inscription aux cours diffusés sur le site,
- de permettre le suivi des cours, la participation aux activités pédagogiques et aux évaluations, la délivrance d’attestations et/ou de certificat,
- d’effectuer des travaux de recherche pour réaliser des études statistiques après anonymisation,
- d’inscrire le cours dans le cadre d’une formation plus large délivrée par l’établissement de formation professionnelle.
Diffusion des données collectées
Les données ainsi collectées pourront être transmises aux personnels de LearnAxiom/Pharmaxiom ainsi qu’à tous tiers chargés de participer à la mise en place, à la réalisation ou au suivi de votre inscription.
Les personnels de LearnAxiom/Pharmaxiom ainsi que les tiers désignés par ce dernier, auront accès et pourront utiliser les données collectées dans le but de fournir les services proposés sur le site. Il s’agit :
- Des membres habilités des équipes pédagogiques, le responsable de la formation et les représentants officiels des établissements porteurs des cours, pour toutes les données collectées,
- Les acteurs de l’exploitation des données dans l’établissement pour accélérer la transformation numérique des formations initiales. L’exploitation des données sera encadrée par une procédure précise afin de vérifier que :
- Seules les données des apprenants inscrits sur le site dans le cadre de leur cursus font l’objet de cette exploitation de données,
- Les données demandées respectent les exigences de la loi informatique et libertés.
- Des équipes de recherche, des établissements de de la formation professionnelle, des membres ou partenaires de LearnAxiom, ou des équipes de recherche labélisées, pour les données collectées anonymisées ;
- Les équipes de LearnAxiom/Pharmaxiom afin de produire des bilans d’usage de la plate-forme.
En aucun cas, les données collectées ne seront cédées à des tiers, que ce soit à titre gracieux ou onéreux.
Destinataires des données en dehors de l'Algérie
Certains de ces destinataires sont situés en dehors de l’Algérie, et en particulier les destinataires situés dans les pays suivants :
- Etats-Unis,
- Grande-Bretagne.
Ces destinataires ont communication des données suivantes :
Pour ce qui concerne les utilisateurs du site
- Identité de l’utilisateur : nom, prénom, ville et pays de résidence, adresse électronique, année de naissance (facultatif),
- Sexe (facultatif),
- Identifiants de connexion : nom d’utilisateur du site et mot de passe du compte,
- Plus haut niveau de formation obtenu (facultatif) : doctorat, master / diplôme d’ingénieur, licence, licence professionnelle, diplôme universitaire de technologie / brevet de technicien supérieur, baccalauréat, brevet des collèges, aucun, autre,
- Motivations concernant l’inscription au site (facultatif),
- Formation suivie : type et identifiant du cours ou du module suivi,
- Résultats obtenus aux exercices, aux questionnaires à choix multiples ou aux travaux pratiques en ligne,
- Contenus mis en ligne sur le site : commentaires, informations ou devoirs soumis dans une zone du site conçue pour les communications avec les autres utilisateurs,
- Données de journalisation qui retracent les opérations réalisées par l’apprenant sur le site : les dates et heures d’accès, l’adresse IP du poste de travail, identifiant et action sur le site (lecture vidéo, ouverture d’une page, réponse à un problème…).
Pour les utilisateurs du site qui passent l’examen surveillé en ligne par l’intermédiaire d’un prestataire externe, en vue de l’obtention d’un certificat
- Nom, prénom, adresse, ville, numéro de téléphone, fuseau horaire, pays,
- Enregistrement vidéo et audio de l’examen ; photo de l’apprenant pris au début de l’examen,
- Photo de la pièce d’identité.
Pour ce qui concerne les membres de l’équipe pédagogique
- identité de l’enseignant : nom, prénom, adresse électronique,
- identifiants de connexion : nom d’utilisateur du site et mot de passe du compte,
- localisation géographique,
- données de journalisation qui retracent les opérations réalisées par les membres de l’équipe pédagogique sur le site (informations identiques à celles récupérées pour un apprenant).
La transmission de ces données aux destinataires situés en dehors de l’Algérie est destinée à :
- Permettre le suivi des cours, la participation aux activités pédagogiques et aux évaluations, la délivrance d’attestations et/ou de certificat,
- Effectuer des travaux de recherche pour réaliser des études statistiques après anonymisation.
Durée de conservation des données
Les données à caractère personnel collectées sont conservées pendant une durée de cinq ans à compter de la dernière activité de l’utilisateur sur le site. À l’issue de cette durée réglementaire de conservation des données, les données permettant d’identifier l’utilisateur sont anonymisées : Nom, prénom, email et nom d’utilisateur.
Utilisation des cookies
Certaines informations sont collectées au moyen de cookies (de petits fichiers texte placés sur votre ordinateur qui stockent des informations vous concernant et qui peuvent être consultés par le site).
Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. En l’espèce, il contient les informations que vous avez fournies. Ainsi, vous n’aurez pas besoin, lors de votre prochaine visite de remplir à nouveau le formulaire que nous vous avons proposé.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur internet. La plupart des navigateurs fournissent les instructions pour les refuser dans la section « Aide » de la barre d’outils. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie(s) et éventuellement de la refuser.
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Services externes
Le site learnaxiom.com peut donner accès à des liens vers d’autres sites publiés par d’autres fournisseurs de contenu. Ces autres sites ne sont pas sous notre contrôle, et vous reconnaissez et acceptez que nous ne sommes pas responsables de la collecte et de l’utilisation de vos informations par ces sites. Nous vous encourageons à lire les politiques de confidentialité de chaque site que vous visitez et utilisez.
Noms d'utilisateurs et messages
Les commentaires et autres informations que vous publiez dans nos forums ou d’autres zones du site conçus pour les communications publiques, peuvent être consultés et téléchargés par d’autres visiteurs du site. Pour cette raison, nous vous encourageons à faire preuve de discrétion avant de publier toute information qui pourrait être utilisée pour vous identifier sur ces forums ou d’autres endroits publics ou réservés à un cours.
Hébergement, stockage et sécurité
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Un archivage des données est mis en place à intervalle régulier dans le respect de la politique de confidentialité. À l’issue de la durée légale de la conservation des données, ces dernières sont anonymisées.
Les registres informatisés conservés dans les systèmes dans le respect des règles de l’art en matière de sécurité, seront considérés comme preuves des communications de courriers électroniques, envois de formulaire d’inscription, téléchargements de contenus, publications de contenus et postages de commentaires.
L’archivage des formulaires d’inscription est effectué sur un support de nature à assurer le caractère fidèle et durable requis par les dispositions légales en vigueur. Il est convenu qu’en cas de divergence entre les registres informatisés du site et les documents au format papier ou électronique dont dispose l’utilisateur, les registres informatisés du site feront foi.
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Mentions légales
Vous êtes actuellement connectés sur le site : Learnaxiom.com.
Learnaxiom® est un centre de formation agréé de la société Pharmaxiom, EURL au capital de 1 000 000 DA, immatriculée au centre de registre de commerce d’Alger sous le numéro 17B1043759-16/01, dont le siège est situé au : 54 Rue Mohammed Belkhacem, Bellevue, 16004 El-Harrach, Alger (Algérie).
Tous les cours présents sur le site sont conçus par des experts consultants/formateurs, enseignants ou chercheurs d’établissements d’enseignement supérieur, d’organismes de recherche ou par des experts des établissements ou organismes partenaires.
Le catalogue des cours disponibles s’enrichira continuellement pour proposer une variété de formations répondant aux besoins de tous les publics.1
Création, conception
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Alger (Algérie)
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Dernière mise à jour : 13-avr.-2020